Avocats

Charles Poncelet

Charles Poncelet est Managing Associate de Schoups.

Il a obtenu son Master en droit en 2010 à l'Université Catholique de Louvain, puis un LLM en droit de l'environnement à la Queen Mary University of London. Il est inscrit à l'Ordre français du Barreau de Bruxelles. 

Ses activités englobent le droit de l’environnement et de l’urbanisme et plus généralement le droit immobilier, dans les aspects tant de droit public que de droit privé. 
Il possède une vaste expérience dans le développement de projets immobiliers et plus particulièrement dans leurs aspects urbanistiques et environnementaux (gestion des sols, permis d’urbanisme, permis d’environnement, permis socio-économiques, mobilité, gestion des déchets, pollution, etc.). Il intervient dans des contextes à la fois transactionnels, administratifs et litigieux. 

Il a rejoint le cabinet Schoups en 2021 et travaille principalement au sein du département de droit de l'environnement. Avant cela, Charles a travaillé neuf ans au sein du cabinet Liedekerke. 

Départements

Droit de l'environnement

Publications

  • PONCELET, ‘Comment le nouveau décret sols va se répercuter sur l’immobilier wallon’, l’Echo, 25 juin 2019.

  • PONCELET, C., ‘Plan d’aménagement directeur et plan particulier du sol : vers un nouvel équilibre entre autorités régionale et communales au bénéfice d’un meilleur aménagement?’, Jurim Pratique, 2019, 29-55.

  • PONCELET, C., ‘Assainissement des sols en Wallonie’, Square Info, 2018, n 273, 8-10.

  • PONCELET, C., ‘L’arrêt Solvay c/ Région wallonne : la technique de ratification législative des permis devant la Cour de justice’, Revue juridique de l’environnement, 2013, 91-100.

  • PONCELET, C., ‘Free Movement of Goods and Environmental Protection : a Troubled Relationship’, International Community Law Review, 2013, 171-201.

  • DE SADELEER, N. et PONCELET, C., ‘Contestation des actes de l’Union Européenne à l’épreuve de la Convention d’Aarhus’, Revue trimestrielle de droit européen, 2013, 7-34.

  • DE SADELEER, N. et PONCELET, C., ‘Actualités en droit de l'environnment : impact de la jurisprudence récente des juridictions de l'UE sur le régime de recevabilité des recours en annulation et sur le principe de précaution’, dans DONY, M. Actualités en droit européen, Bruylant, 2013, 131-177.

  • PONCELET, C., ‘Access to Justice in Environmental Matters: Recent Developments’, International Community Law Review,2012, 179-185.

  • BORN, C-H., DUPONT, V. et PONCELET, C., ‘La compensation écologique des dommages causés à la biodiviersité : un mal nécessaire ?', Aménagement-Environnement, special issue, 2012, 12-40.

  • PONCELET, C., ‘Access to Justice in Environmental Matters – Does the European Union Comply with its Obligations?’, Journal of Environmental Law, 2012, 287-309.

  • DE SADELEER, N. et PONCELET, C., ‘Protection Against Acts Adopted by the EU Institutions and Likely to Harm the Environment’ Cambridge Yearbook of European Legal Studies, 2012, 177-208.

  • DE SADELEER, N. et PONCELET, C., ‘Chronique de jurisprudence – Droit de l’environnement 2009-2012’, Cahiers de droit européen, 2012, 491-588.

  • PONCELET, C., 'The Emission Trading Scheme Derective: Analysis of Some Contentious Points', European Energy and Environmental Law Review, 2011, 245-255.

Conférences

  •  PONCELET, C., 'Assainissement des sols en Wallonie', juin 2019. 

  •  PONCELET, C., 'Assainissement des sols en Wallonie', la Fédération Royale du Notariat belge, avril 2019. 

  • PONCELET, C., 'Brèves de jurisprudence', IFE, 1 juin 2018. 

  • PONCELET, C., 'Quelles nouveautés en matière d'implantation commerciale en Wallonie?', 7 février 2018,  

  • PONCELET, C., divers séminaires in-house (CoBRACE, pollution sols, tips & tricks en vue de l’obtention des permis, procédures obtention permis), 2011-2020  

Contact

Charles Poncelet
t. +32 3 260 98 60
m. +32 473 350 006
f. +32 3 260 98 61
charles.poncelet@schoups.be
linked in