Droit de la construction : deuxième édition du Handboek Bouwrecht

Droit de la construction : deuxième édition du Handboek Bouwrecht

Parution aux éditions Intersentia de la deuxième édition entièrement revue du Handboek Bouwrecht à la fin du mois de novembre 2013

Notre cabinet a participé activement à la rédaction de la deuxième édition de cet ouvrage. Comme cela a été le cas pour la première édition, Me Schoups a codirigé cette seconde édition à laquelle ont également participé Me Lemmens, Me Mertens, Me Busscher, Me Regemortels et Me Monteyne-Jadoul.

L’ouvrage aborde tous les aspects juridiques de la construction. Le processus de construction y est examiné du point de vue de toutes les parties prenantes, entrepreneurs contractants, promoteurs immobiliers, architectes, collaborateurs de bureau d’étude, maîtres d’ouvrage, etc.

Ce manuel constitue une aide précieuse tout au long du projet de construction. Les trois premiers chapitres sont consacrés à la phase de préparation : droit de l’environnement, droit administratif et droit de l’énergie sont traités. La phase d’exécution est ensuite examinée sous tous ses aspects : droit des affaires, droit des consommateurs, droits intellectuels, droit des sociétés, droit fiscal, droit notarial et droit social. Phase essentielle d’un point de vue pratique, la phase finale du processus de construction fait l’objet des trois derniers chapitres. Y sont traités les aspects liés aux assurances, le droit pénal et le contentieux. Dans la mesure où la phase d’exécution et la phase finale sont étroitement liées au regard du droit des obligations, les auteurs ont opté pour un traitement commun des aspects contractuels et de la responsabilité.

Au-delà de la division classique droit privé – droit public, l’ouvrage adopte une approche transversale du droit de la construction. La construction y est ainsi analysée sous l’angle du droit de l’environnement, du droit administratif, du droit de l’énergie, des affaires, des obligations, du droit social, des assurances, du droit notarial, fiscal et du contentieux. Pour tenir compte de leur importance croissante, cette deuxième édition est enrichie de deux chapitres consacrés aux droits intellectuels et au droit pénal. Les auteurs de cette seconde édition sont des spécialistes issus de quasi toutes les branches du droit impliquées dans le droit de la construction.

À la suite de la parution de cette nouvelle édition du Handboek Bouwrecht, le centre interuniversitaire et intradisciplinaire pour le droit de la construction et l’immobilier (ICBO) organise une journée d’étude où seront présentés les derniers développements dans le domaine du droit de la construction privé et public. Me Schoups, Me Lemmens et Me Busscher interviendront à cette occasion sur des questions de droit de la construction public et privé. Cette journée d’étude aura lieu à Louvain le jeudi 16 janvier 2014 (UC de Louvain, collège De Valk).

Pour plus d’info sur la journée d’étude :
http://www.intersentia.be/docs/studiedag%20Actualia%20bouwrecht.pdf