Arbitrage, médiation & modes alternatifs de résolution des différends (ADR)

Le cabinet Schoups est spécialisé dans le domaine de l'arbitrage, à la fois ad hoc et institutionnel (CCI, CEPANI, etc.). Des membres du département Arbitrage, Médiation et ADR siègent, à titre d’avocats ou d’arbitres, dans des procédures d'arbitrage complexes nationales et internationales. La médiation et les autres modes de règlement extrajudiciaire de litiges font également partie de leur expertise. L'équipe comprend un médiateur accrédité en droit civil et commercial. Les membres de l'équipe interviennent à des conférences et publient régulièrement sur l'arbitrage et les modes alternatifs de règlement des litiges.

Si un litige ne peut être évité, il doit en tous les cas être traité dans les meilleures conditions possibles. La capacité de Schoups d'aborder la résolution des litiges sous des angles différents est à la hauteur de cette prémisse. Avant, pendant et après un conflit, Schoups recherche continuellement la solution la plus appropriée pour ses clients et les aide à opérer les bons choix, non seulement en ce qui concerne le litige spécifique, mais également dans une perspective plus large.

Les connaissances et les compétences du département sont déployées à la fois de manière autonome mais également en soutien des autres départements.

Geert De Buyzer dirige ce département.

Clauses de résolution des litiges: préparation d’un litige qui ne devrait jamais survenir

Une clause efficace de règlement des litiges est une première étape dans la gestion des conflits, mais elle est pourtant souvent délaissée par les parties lors de la négociation d'un contrat. Quand un différend se développe, une clause mal rédigée de règlement des litiges pose trop souvent problème alors qu’elle se devrait de proposer des solutions concrètes.

Dans de nombreux cas, la réflexion sur un mécanisme de règlement des litiges adapté peut apporter des avantages significatifs. Le département Arbitrage, Médiation et ADR dispose d’une large expérience dans la négociation et la rédaction de clauses efficaces de règlement des litiges. Ces clauses peuvent fournir de nombreuses occasions de résoudre les différends en amont, en proposant une approche multi-niveaux qui permet de couvrir un large éventail de mécanismes de résolution, commençant avec la négociation et la médiation, en passant par des décisions d'experts et des « Dispute Boards », pour finir avec une procédure arbitrale ou devant les cours et tribunaux.

Evaluation précoce des cas: définir une stratégie de manière informée

Au plus tôt un litige est traité, au plus grande est la probabilité d'étouffer le problème avec un minimum de frais. Décider de la bonne stratégie exige une cartographie du différend dès le départ. Le cabinet Schoups peut fournir l'assistance d'experts à ce sujet.

Les membres du département vont toujours d'abord s’assurer qu'ils comprennent les objectifs commerciaux du client, ainsi que les tenants et les aboutissants du litige. Lorsqu'ils conseillent sur la stratégie, ils adoptent une vue d'ensemble, en tenant compte et en mettant en balance tous les éléments pertinents, comme les risques juridiques, la valeur du litige (pécuniaire ou création d’un précédent), les enjeux commerciaux, les coûts probables et la durée de la procédure, la pertinence des arguments, la solvabilité de la partie adverse, l'identité de l'avocat adverse, et ainsi de suite. Cette analyse est régulièrement mise à jour lorsque de nouveaux développements surviennent, de sorte que la stratégie appropriée peut être mise en œuvre à chaque moment.

Règlement du litige: résoudre le litige de manière appropriée

Tout litige nécessite sa propre approche. Schoups dispose d’une connaissance approfondie du champ de règlement des litiges, ce qui permet d'aborder les litiges avec un esprit ouvert et de proposer à ses clients les options les plus appropriées, comme notamment la négociation, la médiation, l’expertise, l'arbitrage, le contentieux, etc. Le cas échéant, ces méthodes peuvent être mises en œuvre en combinaison avec d'autres mesures, telles que les procédures en référé et les saisies.

Selon la stratégie choisie, les membres du département peuvent soit être des avocats plaidants chevronnés, soit être des facilitateurs orientés solutions. Les clients reconnaissent et apprécient leur savoir-faire, leur professionnalisme et leur détermination sans relâche pour atteindre le meilleur résultat possible.

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